Système harmonisé

Note.

1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.

       En sont, par contre, exclus :

      a)   les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);

      b)   les extraits de malt (n° 19.01);

      c)   les extraits de café, de thé ou de maté (n° 21.01);

      d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);

      e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;

      f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);

      g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);

      h)   les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);

      ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33);

      k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01).