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Harmonized System
Section XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Chapitre 84
REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
Position 8470
MACHINES A CALCULER ET MACHINES DE POCHE PERMETTANT D'ENREGISTRER, DE REPRODUIRE ET D'AFFICHER DES INFORMATIONS, COMPORTANT UNE FONCTION DE CALCUL; MACHINES COMPTABLES, MACHINES A AFFRANCHIR, A ETABLIR LES TICKETS ET MACHINES SIMILAIRES, COMPORTANT UN DISPOSITIF DE CALCUL; CAISSES ENREGISTREUSES
8470.10
- Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations
8470.21
-- Comportant un organe imprimant
8470.29
-- Autres
8470.30
- Autres machines à calculer
8470.50
- Caisses enregistreuses
8470.90