Harmonized System

Section XX

MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS

Chapitre 96

Ouvrages divers

Position 9603

Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.

9603.10

- Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non

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