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Harmonized System
Section I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
Notes.
1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce.
2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés.
Chapitre 1
Animaux vivants
Note.
1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :
a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s 03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08;
b) des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02;
c) des animaux du n° 95.08.
Position 0102
Animaux vivants de l'espèce bovine.
0102.29
-- Autres
Section I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
Notes.
1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce.
2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés.
Chapitre 1
Animaux vivants
Note.
1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :
a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s 03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08;
b) des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02;
c) des animaux du n° 95.08.
Position 0102
Animaux vivants de l'espèce bovine.
0102.29
-- Autres
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