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Sistema armonizado
Section XVIII
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
Chapitre 90
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
Position 9022
APPAREILS A RAYONS X ET APPAREILS UTILISANT LES RADIATIONS ALPHA, BETA OU GAMMA, MEME A USAGE MEDICAL, CHIRURGICAL, DENTAIRE OU VETERINAIRE, Y COMPRIS LES APPAREILS DE RADIOPHOTOGRAPHIE OU DE RADIOTHERAPIE, LES TUBES A RAYONS X ET AUTRES DISPOSITIFS GENERATEURS DE RAYONS X, LES GENERATEURS DE TENSION, LES PUPITRES DE COMMANDE, LES ECRANS, LES TABLES, FAUTEUILS ET SUPPORTS SIMILAIRES D'EXAMEN OU DE TRAITEMENT
9022.12
-- Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
9022.13
-- Autres, pour l'art dentaire
9022.14
-- Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires
9022.19
-- Pour autres usages
9022.21
-- A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
9022.29
-- Pour autres usages
9022.30
- Tubes à rayons X
9022.90