Système harmonisé

Section VI

Notes.

1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.

B) Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être classé dans cette position et non dans une autre position de la présente Section.

2.‑ Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou 38.08, devra être classé sous cette position et non dans une autre position de la Nomenclature.

3.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :

a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;

b) présentés en même temps;

c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.

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PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES

Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes

ELEMENTS CHIMIQUES

Fluor, chlore, brome et iode.

Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal.

Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs).

Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques.

Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure.

ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSES OXYGENES INORGANIQUES DES ELEMENTS NON METALLIQUES

Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique.

Acide sulfurique; oléum.

Acide nitrique; acides sulfonitriques.

Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non.

Oxydes de bore; acides boriques.

Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques.

DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES

Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques.

Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce.

BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE METAUX

Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque).

Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium.

Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum.

Oxyde de zinc; peroxyde de zinc.

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium.

Oxydes et hydroxydes de chrome.

Oxydes de manganèse.

Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3.

Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce.

Oxydes de titane.

Oxydes de plomb; minium et mine orange.

Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux.

SELS ET PEROXOSELS METALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES

Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor.

Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures.

Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites.

Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates.

Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non.

Dithionites et sulfoxylates.

Sulfites; thiosulfates.

Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates).

Nitrites; nitrates.

Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non.

Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium.

Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes.

(deleted)

Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce.

Borates; peroxoborates (perborates).

Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques.

Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures.

DIVERS

Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux.

Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits.

Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non.

Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux.

Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée.

(deleted)

Carbures, de constitution chimique définie ou non.

Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49.

(deleted)

Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames.