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Section XX

MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS

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Chapitre 94

Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées

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Position 9405

Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.

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9405.10

- Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques

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9405.20

- Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques

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9405.30

- Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël

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9405.40

- Autres appareils d'éclairage électriques

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9405.50

- Appareils d'éclairage non électriques

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9405.60

- Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires

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9405.9

- Parties  :

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9405.91

-- En verre

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9405.92

-- En matières plastiques

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9405.99

-- Autres

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