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Système harmonisé
Sección XII
CALZADO, SOMBREROS Y DEMÁS TOCADOS, PARAGUAS, QUITASOLES, BASTONES, LÁTIGOS, FUSTAS, Y SUS PARTES; PLUMAS PREPARADAS Y ARTÍCULOS DE PLUMAS; FLORES ARTIFICIALES; MANUFACTURAS DE CABELLO
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Capítulo 65
Sombreros, demás tocados, y sus partes
Notas.
1. Este Capítulo no comprende:
a) los sombreros y demás tocados usados de la partida 63.09;
b) los sombreros y demás tocados de amianto (asbesto) (partida 68.12);
c) los sombreros y demás tocados que tengan el carácter de juguetes, tales como los sombreros para muñecas y los artículos para fiestas (Capítulo 95).
2. La partida 65.02 no comprende los cascos o formas confeccionados por costura, excepto los que se obtienen por unión de tiras simplemente cosidas en espiral.
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Encabezado 6501
Cascos sin ahormado ni perfilado del ala, platos (discos) y cilindros aunque estén cortados en el sentido de la altura, de fieltro, para sombreros.
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Encabezado 6502
Cascos para sombreros, trenzados o fabricados por unión de tiras de cualquier materia, sin ahormado ni perfilado del ala y sin guarnecer.
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Encabezado 6503
(deleted)
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Encabezado 6504
Sombreros y demás tocados, trenzados o fabricados por unión de tiras de cualquier materia, incluso guarnecidos.
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Encabezado 6505
Sombreros y demás tocados, de punto o confeccionados con encaje, fieltro u otro producto textil, en pieza (pero no en tiras), incluso guarnecidos; redecillas para el cabello, de cualquier materia, incluso guarnecidas.
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Encabezado 6506
Los demás sombreros y tocados, incluso guarnecidos.
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Encabezado 6507
Desudadores, forros, fundas, armaduras, viseras y barboquejos (barbijos), para sombreros y demás tocados.
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Capítulo 65
Sombreros, demás tocados, y sus partes
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1. Este Capítulo no comprende:
a) los sombreros y demás tocados usados de la partida 63.09;
b) los sombreros y demás tocados de amianto (asbesto) (partida 68.12);
c) los sombreros y demás tocados que tengan el carácter de juguetes, tales como los sombreros para muñecas y los artículos para fiestas (Capítulo 95).
2. La partida 65.02 no comprende los cascos o formas confeccionados por costura, excepto los que se obtienen por unión de tiras simplemente cosidas en espiral.
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Encabezado 6501
Cascos sin ahormado ni perfilado del ala, platos (discos) y cilindros aunque estén cortados en el sentido de la altura, de fieltro, para sombreros.
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Encabezado 6502
Cascos para sombreros, trenzados o fabricados por unión de tiras de cualquier materia, sin ahormado ni perfilado del ala y sin guarnecer.
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Encabezado 6503
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Encabezado 6504
Sombreros y demás tocados, trenzados o fabricados por unión de tiras de cualquier materia, incluso guarnecidos.
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Encabezado 6505
Sombreros y demás tocados, de punto o confeccionados con encaje, fieltro u otro producto textil, en pieza (pero no en tiras), incluso guarnecidos; redecillas para el cabello, de cualquier materia, incluso guarnecidas.
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Encabezado 6506
Los demás sombreros y tocados, incluso guarnecidos.
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