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Section XVI

MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

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Chapitre 84

Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

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Position 8402

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ».

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8402.1

- Chaudières à vapeur  :

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8402.11

-- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes

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8402.12

-- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes

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8402.19

-- Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes

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8402.20

- Chaudières dites « à eau surchauffée »

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8402.90

- Parties

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Section XVI

MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

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Position 8402

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ».

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- Chaudières à vapeur  :

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8402.11

-- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes

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8402.12

-- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes

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8402.19

-- Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes

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8402.20

- Chaudières dites « à eau surchauffée »

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- Parties

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