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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions …
Explanatory notes
… et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions … par les méthodes habituelles (rivetage, boulonnage, par exemple), mais encore par collage au moyen de résines synthétiques, par exemple. En raison notamment de leur légèreté, l'aluminium …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que …
Explanatory notes
… et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que … n°s 14.04, 15.21, 25.30, 27.14, 34.04, 34.07, 35.03, par exemple). I.‑ MATIERES VEGETALES OU MINERALES A TAILLER, … visées dans la Note 2 a) du présent Chapitre. Celles‑ci comprennent notamment le corozo (parfois dénommé ivoire …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… pistolets d'abattage à cheville, canons lance‑amarres, par exemple). 9303.10 ‑ Armes à feu ne pouvant être chargées que … ‑ Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse 9303.30 ‑ Autres fusils … les armes à feu non reprises aux n°s 93.01 et 93.02 , y compris des engins ( autres que des armes) utilisant la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles …
Explanatory notes
… la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles … des matières textiles 8445.40 - Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles … MATIERES DE REMBOURRAGE, DE L'OUATE OU DU FEUTRE Ce groupe comprend notamment : 1) Les souffleuses , destinées à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de …
Explanatory notes
… à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de … à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de … à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, …
Explanatory notes
… pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, … et appareils 8474.90 - Parties La présente position comprend : I. Les machines et appareils des types utilisés … mêmes machines cumulent parfois plusieurs fonctions, par exemple : le triage et le lavage, le broyage et le triage, …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs . A) Graisses et huiles animales, végétales … et polymérisées par insufflation d'air à chaud. On les emploie pour la préparation de vernis isolants, de … standolisées. 6) Parmi les autres huiles modifiées comprises dans la présente position, on peut citer : a) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… Contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. …