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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6108 > 6108.1
… Combinaisons ou fonds de robes et jupons …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104 > 7104.2
… Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202 > 9202.10
… A cordes frottées à l'aide d'un archet …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, … 4104.19 - - Autres - A l'état sec (en croûte) : 4104.41 - - Pleine fleur, non refendue; côtés … (y compris le chamois combiné) du n° 41.14 . b) Les rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend les bateaux de pêche de tous types conçus pour la pêche professionnelle en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou … sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique 4804.49 - - Autres - Autres … de cette position que s'ils sont présentés en bandes ou en rouleaux d'une largeur excédant 36 cm ou en feuilles de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les …
Explanatory notes
… (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les … dans un orchestre et non à leur matière constitutive. Ce groupe comprend des instruments généralement en métal … essentiellement d'un tube à trous (en métal, en bois ou roseau, en matière plastique, en ébonite, en verre, etc.) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de …
Explanatory notes
… - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de … de vapeur et d’une viscosité similaire à celle du diesel produit à partir du pétrole. Le biodiesel s’obtient généralement par un procédé chimique appelé transestérification, par lequel les …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …
Explanatory notes
… donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente position comprend les appareils … à des heures déterminées, généralement selon un programme journalier ou hebdomadaire préétabli. Pour être … s'agit d'un mouvement d'horloge secondaire ou d'horloge synchrone) ou un simple moteur synchrone. On appelle …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme …