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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers … d'origine animale, végétale ou minérale : colle, dextrine, goudron, asphalte, latex, par exemple. Les produits de la … et dans lesquels la matière adhésive joue en outre le rôle de produit d'imperméabilisation (le duo‑Kraft au …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou …
Explanatory notes
… caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou … 6207.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour hommes ou … les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires pour hommes ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en …
Explanatory notes
… 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en … de forme carrée ou rectangulaire; talc. 2526.10 ‑ Non broyés ni pulvérisés 2526.20 ‑ Broyés ou pulvérisés La …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les … numéroteurs‑folioteurs, même automatiques, timbres à rouleau, timbres de poche (y compris l’étui protecteur et le tampon encreur dont ils sont munis). 3) …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.20
… Pigments et préparations à base de composés du chrome …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5
… Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3703 > 3703.10
… En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.10
… Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.9 > 8426.91
… Conçus pour être montés sur un véhicule routier …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455 > 8455.2 > 8455.21
… Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid …