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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10

Classification opinions

… 1. Système destiné à la commande d'instruments de traçage des dessins industriels (système de conception …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10);        b)   … les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues; … à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, …

Legal note

… ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10);        b)   … les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues; … à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres …        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (n° 35.02). … opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments …

Legal note

… contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres …        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (n° 35.02). … opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20

Classification opinions

… (vues de côté) D Feuille d'aluminium E Film à bulles F Collage

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci … textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur … à peser présentés isolément (n° 84.23); les appareils de levage ou de manutention (n°s 84.25 à 84.28); les coupeuses …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci … textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur … à peser présentés isolément (n° 84.23); les appareils de levage ou de manutention (n°s 84.25 à 84.28); les coupeuses …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    3)  les … ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages métalliques se présentant sous forme de poudre … dentaires ou vétérinaires qui contiennent souvent des agents pathogènes et des substances pharmaceutiques et qui …

Legal note

… et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    3)  les … ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages métalliques se présentant sous forme de poudre … dentaires ou vétérinaires qui contiennent souvent des agents pathogènes et des substances pharmaceutiques et qui …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… ou non;        d)  les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus;        e)  les autres … e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou … produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores …

Legal note

… ou non;        d)  les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus;        e)  les autres … e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou … produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer … structure de la peau en réticulant avec le collagène. Il s'agit d'une réaction chimique irréversible, qui donne un …

Legal note

… les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer … pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

…        b)   les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus;        c)   les autres solutions … qu'à son emploi général;        d)   les produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou …

Legal note

…        b)   les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus;        c)   les autres solutions … qu'à son emploi général;        d)   les produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou …

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