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Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales … pour bébés s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm;        b)   … de métal. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve qu'il s'agisse d'articles confectionnés en bonneterie, le présent …

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… n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales … des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du … pour bébés s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm;        b)   …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante … chapeaux finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, … ou 62.14 ). c) Les chapeaux portant des traces appréciables d'usage, et présentés en vrac, ballots, sacs ou emballages …

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… Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de … (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

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… état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de … (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments … 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02);        d)   les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du …

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… du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments … 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02);        d)   les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales … des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du … pour bébés s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm;        b)   …

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… n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales … des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du … pour bébés s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm;        b)   …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres … et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu … matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. …

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… exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres … et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu … matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   … du n° 32.12, ne sont considérées comme feuilles pour le marquage au fer que les feuilles minces des types utilisés, … impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres …

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… et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   … du n° 32.12, ne sont considérées comme feuilles pour le marquage au fer que les feuilles minces des types utilisés, … impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit … partir de l'appui du cadran, ou de la surface visible de l'affichage quand celui‑ci est inclus dans le mouvement, …

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… propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, … ( n° 85.04 ), les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, …

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… (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids … ou leur congélation ( n° 03.07 ) et des farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de …

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… au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids … Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d'insectes. Le …

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