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Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une … ils sont à classer dans les n°s 11.03 ou 11.04.   Taux de passage dans un tamis d’une ouverture de mailles de Nature … considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la …

Legal note

… sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une … ils sont à classer dans les n°s 11.03 ou 11.04.   Taux de passage dans un tamis d’une ouverture de mailles de Nature … considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On entend par rubanerie au sens … bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, …         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   L'expression …

Legal note

… ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On entend par rubanerie au sens … bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, …         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   L'expression …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres … matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). CONSIDERATIONS …

Legal note

… l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres … matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

…             ‑     porter des traces appréciables d'usage, et             ‑     être présentés en vrac ou en …

Legal note

…             ‑     porter des traces appréciables d'usage, et             ‑     être présentés en vrac ou en …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les … dans leurs positions respectives, pour autant qu' il s'agisse d'instruments qui, sans ces dispositifs, restent … ou des objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge ( n° 97.06 ). …

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… les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les … ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. … (n°s 87.02 et 87.03), des marchandises (n° 87.04) ou pour usages spéciaux (n° 87.05). 3) Les chariots automobiles non …

Legal note

… véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante …

Legal note

… au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑  On entend par produits de parfumerie ou de … partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers … opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux …

Legal note

… pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑  On entend par produits de parfumerie ou de … partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids … Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. …

Legal note

… au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids … Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de …

Legal note

… et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de …

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