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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… superposées et scellées thermiquement sur leur pourtour, comportant à une extrémité une ouverture permettant … de cryothérapie corps entier pour le traitement, par exemple, des maladies de la peau, des inflammations … intégré. La chambre de thérapie est en outre dotée d’une rampe intérieure sur les trois côtés, d’un microphone et …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… bonneterie (100 % polyester), arrivant jusqu'à la ceinture, comportant des manches longues raglan et une encolure ronde moulante sans ouverture. Ce vêtement comporte des coudières de protection minimale cousues sur … de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… poitrine pour régulariser le battement de coeur. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule … conditionné pour la vente au détail dans un contenant, par exemple, de 60 dragées. Application des RGI 1 et 6. Adoption … la vente au détail dans un récipient en matières plastiques comprenant 90 gélules. Application des RGI 1 et 6. Adoption …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… de chocolat au lait. Adoption : 1995 … 2. Produits composés à base de chocolat , consistant en une coquille en forme d'œuf comprenant une couche extérieure de chocolat et une couche … constituant un hélicoptère en matière plastique, par exemple). Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 A …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… 1. « Farine de pain » , impropre à la consommation humaine et destinée à … utilisé dans les aliments pour le bétail . Ce produit, composé de lactobacilles bruts cultivés et mis au type à une … par gramme par addition d'amidon à titre d'excipient, est employé pour prévenir les maladies intestinales des animaux …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… dans de l'alcool , consistant en un pruneau dans un liquide composé d'armagnac, de sirop de sucre et d'extraits naturels … à l’aide d’un détecteur de métaux et d’un détecteur d’impuretés avant d’être grillées puis conditionnées. … (3 %) et sel (1 %). La laitue de mer est grillée à une température de 180-200 °C pendant 5 secondes et assaisonnée …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile tout terrain, à moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.874 cm3, à deux portes, … à l'avant, de points d'ancrage pour une banquette, d'emplacements pour des ceintures de sécurité, de cendriers … d'un caisson disposant d'une seule porte d'accès, et comportant : - une chambre à coucher avec un lit à deux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10

Classification opinions

… éléments séparés , constitué par : 1°) une unité intérieure comportant un échangeur de chaleur et un ventilateur à … 2°) une unité extérieure comportant, sous un seul corps, un compresseur réfrigérant et un échangeur de chaleur avec … constitué : 1°) d'une unité intérieure du type console comprenant, dans un seul corps, un échangeur de chaleur …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… de bains d'yeux. Il est présenté en boites contenant douze ampoules en matière plastique (de 5 ml chacune). Application … nasales, l'irrigation des fosses nasales sèches ou comme complément des traitements contre les affections … : 2007 … 3. Testeur d'huiles essentielles parfumées , composé de deux feuilles transparentes de film de polyester …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… 1. Véhicules à trois ou quatre roues , comportant un moteur électrique alimenté par batterie (150 W en continu et 1700 W de puissance maximale), comprenant une plate-forme horizontale réunissant leurs … de hauteur, 125 cm de largeur, 339 cm de longueur et d'un empattement de 250 cm, est muni d'un chargeur automatique …