Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9616.10 ‑ Vaporisateurs de toilette, … à poudre ou pour l’application d’autres cosmétiques ou produits de toilette. La présente position couvre : 1) … Les houppes et houppettes utilisées pour l’application de produits cosmétiques ou produits de la toilette (poudre de …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. …
Explanatory notes
… du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. ‑ Café non torréfié : … du café, constitués par un mélange de café, en toute proportion, et d'autres matières. Sont exclus de cette …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 2201.10 ‑ Eaux minérales et … ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent avoir été épurées par des procédés physiques ou chimiques, mais l'eau distillée et … 2) Les eaux sulfatées. 3) Les eaux chlorurées, bromurées, iodurées. 4) Les eaux sulfurées ou sulfureuses. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. …
Explanatory notes
… une même enveloppe, à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d’horlogerie. … appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son 8527.19 ‑ ‑ Autres ‑ … 8527.21 ‑ ‑ Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son 8527.29 ‑ ‑ Autres ‑ …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, … débarrassée, à la scie ou autrement, de la totalité de sa croûte ( liège écroûté ); ou 2) dont les surfaces externe … à la scie ou autrement de façon à assurer un parallélisme approximatif des deux faces ( liège équarri ). Cette …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, …
Explanatory notes
… 81.12 ‑ Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, … pour l'obtention de ce métal : 1) Préparation par électrolyse . On électrolyse à haute température un bain … le métal est recueilli sur une cathode centrale en fer refroidie par l'eau. 2) Préparation par réduction . La …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… ou moulé sous pression en blocs verts à section carrée ou ronde, qui sont ensuite soumis, soit à une cuisson préalable … électriques, relèvent généralement du n° 68.15 (filtres, rondelles, coussinets, moules, briques réfractaires aux … d'anthracite et de brai de goudron de houille jouant le rôle d'agglomérant. Ils se présentent généralement en petits …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.93
… Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3605 > 3605.00
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.20
… Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits …