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Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, … laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). CONSIDERATIONS GENERALES … 2) Les grains, pépins, coques et noix à tailler, pour la fabrication des boutons ou de certains autres objets de …

Legal note

… végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, … laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

Classification opinions

… en matière plastique alvéolaire, combinée avec du feutre unicolore de fibres textiles synthétiques appliqué sur une … améliorer la tenue des manches d'outils, des guidons de bicyclette, etc. Adoption : 1996 … 2. Feuilles réfléchissantes autoadhésives, composées d'une pellicule de matières plastiques comportant, soit dans la …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… inférieure à 0,90 %), du colorant caramel et de l'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 4. Base … est obtenu par fermentation de moût de bière, puis par purification et filtration et a perdu le caractère du produit fermenté initial. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 5. Base …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… cosmétiques et les préparations pour les soins de la peau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 … 2. … : < 1 %. Le produit possède les caractéristiques d’une cire artificielle d’après les critères établis dans la Note Explicative du n° 34.04. Le produit est présenté en sacs de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40

Classification opinions

… une rotation sans heurts de l'engrenage et à réduire les frictions. Il est utilisé pour les véhicules automobiles dotés d'un système de transmission automatique. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… stabilisée, de 0,04 à 0,2 % environ de graphite formé de particules ayant, pour la plupart, des dimensions comprises entre 0,1 et 0,5 micromètres (microns). Adoption : 1962 … 2. Carburant moteur avec indice …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… 1. Produit en carton ou en papier kraft écru destiné à la fabrication d'emballages pour boissons, comportant sur une … au préalable en vue de faciliter le découpage lors de la fabrication des emballages individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… 1. Cartouche enfichable (ROM) (mémoire à lecture seule) pour micro-ordinateurs (machines automatiques de traitement de … de l'information conformément à ses caractéristiques particulières (programme d'enseignement mathématique …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… elle-même un jouet : objet surprise (pièces constituant un hélicoptère en matière plastique, par exemple). Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 A Capsule en … boîte en matières plastiques, présentées sous la forme d'un article composite pour la vente au détail. La boîte comprend …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… aucun appareil électronique ou de télécommunication. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI), 2 a) et … 2°) éléments du système de jeux de barres : jeu de barres vertical non isolé, éclisses de jonction, raidisseurs et … aucun appareil électronique ou de télécommunication. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI), 2 a) et …

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