… 1. Appareil de chauffage des locaux mixte gaz/électricité , comportant trois plaques chauffantes au gaz et un tube chauffant à l’électricité. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2012 …
… 1. Seiche (Sepia officinalis) lyophilisée, sous forme de poudre, obtenue à partir de seiche fraîche. Elle est destinée à être utilisée dans des préparations alimentaires. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 3) et 6. Adoption …
… Véhicule à moteur du type camionnette (à structure … monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable châssis; il … contrairement à celle réservée aux marchandises. Le véhicule est équipé d'une porte coulissante sur un côté, …
… de traitement de l'information et un cédérom (CD-ROM) (logiciel spécial) qui servent à commander le système … de leur exploitation (analyse quantitative, par exemple). Application de la Note 4 de la Section XVI et de la Note 3 … autonome commandée par clavier, équipée d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides et montée à demeure, qui …
… en cuivre à travers lesquels le fluide frigorigène circule. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. … en cuivre à travers lesquels le fluide frigorigène circule. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. … en cuivre à travers lesquels le fluide frigorigène circule. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …
… 1. Article argenté, en cire qui se présente sous la forme d'une poire. La production de ce type d'articles consiste à mouler la forme voulue dans de la cire …
… 1. Etui en matières plastiques conçu pour un modèle particulier de téléphone mobile. L'étui, équipé d'un aimant, … interface utilisateur, en faisant en sorte que la fenêtre d'affichage s'ajuste à la partie transparente située à l'avant de l'étui. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …
… 1. Article d'habillement léger pour femmes ou fillettes, en … du corps et descendant juste en dessous de la poitrine. Cet article est porté à même le corps en tant que sous-vêtement, … serré au corps. Cet article a une fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …
… 1. Nacelle élévatrice autopropulsée articulée , constituée par une unité de base à roues équipée … ouvrier pour l'exécution de travaux à une hauteur élevée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …
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