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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …
Explanatory notes
… les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. … ‑ Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, … ‑ Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires I.‑ ISOTOPES Les noyaux des atomes d'un …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni …
Explanatory notes
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni … simplement laminés à chaud, décapés : 7208.25 - - D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7208.26 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7208.27 - - D'une épaisseur inférieure …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non … ), est l'une des huiles siccatives les plus importante. Sa couleur va du jaune au brun et son odeur et sa saveur sont âcres. En s'oxydant, elle forme à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni …
Explanatory notes
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni … - Enroulés, simplement laminés à froid : 7209.15 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209.16 - - D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 7209.17 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse …
Explanatory notes
… missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse … 1) Les obus (explosifs, à balles, de rupture, éclairants, traceurs, incendiaires, fumigènes, etc.), ainsi que tous … blanc (y compris les cartouches pour outils à river ou pour moteurs à pistons à allumage par compression), à balles …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… et enseignes diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A l'exception des enseignes, plaques indicatrices et articles similaires lumineux , possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni comprises …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. 4806.10 ‑ Papiers et cartons sulfurisés (parchemin … et la transforme partiellement en amyloïde, matière gélatineuse et imperméable. Après lavage complet et séchage, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. ‑ … 9002.11 ‑ ‑ Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier (+). ‑ Tubes … circulaire non fermée. Ces ébauches de section circulaire peuvent être obtenues : - de façon longitudinale ou … électrique immergé avec apport de métal et flux ou gaz protecteur contre l'oxydation. Pour ce qui concerne les …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils …