Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0101
… Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. …
Explanatory notes
… 01.01 ‑ Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants (+). - Chevaux : 0101.21 - ‑ … Cette position comprend les chevaux (étalons, hongres, juments, poulains et poneys), les ânes, les mulets et bardots, domestiques ou sauvages . Les mulets et mules sont le produit hybride de l'âne et de la jument. Le bardot …Section V > Chapitre 26 > Position 2614
… Minerais de titane et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.14 ‑ Minerais de titane et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'ilménite, titanate de fer. b) Le rutile, …Section V > Chapitre 26 > Position 2606
… Minerais d'aluminium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite (alumine hydratée contenant des proportions variables d'oxyde de fer, de silice, etc.). Elle comprend également la bauxite traitée thermiquement (1200 °C à …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer. …
Explanatory notes
… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins flottants classés sous les n°s 89.01 à 89.07, qui sont présentés en vue de leur démolition. Il s'agit …Section V > Chapitre 26 > Position 2607
… Minerais de plomb et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.07 ‑ Minerais de plomb et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'anglésite, sulfate de plomb. b) La … carbonate de plomb. c) La galène, sulfure de plomb, souvent argentifère. d) La pyromorphite, chlorophosphate …Section V > Chapitre 26 > Position 2604
… Minerais de nickel et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.04 ‑ Minerais de nickel et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La garniérite, silicate double de nickel et de … La nickeline ou niccolite, arséniure de nickel. c) La pentlandite, sulfure de nickel et de fer. d) La …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90
Classification opinions
… à usage unique, confectionnée à partir de deux feuilles de nontissé enduit sur une face de matière plastique, … superposées et scellées thermiquement sur leur pourtour, comportant à une extrémité une ouverture permettant d'insuffler de l'air chaud au moyen d'un appareil …Section V > Chapitre 26 > Position 2609
… Minerais d'étain et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.09 ‑ Minerais d'étain et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La cassitérite, bioxyde d'étain. b) La …Section V > Chapitre 26 > Position 2605
… Minerais de cobalt et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.05 ‑ Minerais de cobalt et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La cobaltine, arséniosulfure de cobalt. b) …Section V > Chapitre 26 > Position 2608
… Minerais de zinc et leurs concentrés. …