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Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91

Classification opinions

… 1. Graines à ensemencer , séparées du piment du genre Capsicum , nettoyées et traitées avec le fongicide Thiram. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.59

Classification opinions

… qui peuvent accessoirement être employés comme nématocides. Application des RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80

Classification opinions

… au transport des bébés et des enfants à l'intérieur des véhicules automobiles ou d'autres moyens de transport. Ils sont amovibles et sont fixés aux sièges des véhicules aux moyens des ceintures de sécurité et d'une courroie d'arrimage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.50

Classification opinions

… , destiné normalement à l’alimentation humaine, dont la pellicule de saponine a été retirée après récolte. La pellicule de saponine, qui ne peut être vue à l’œil nu, est … la combinaison d’un lavage et d’un traitement mécanique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.90

Classification opinions

… (70 % en poids). Elle est utilisée pour la fabrication de cuir artificiel. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32 et Note 2 e) du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3 > 8539.39

Classification opinions

… 1. Ampoule de véhicules , constituée d’une ampoule au xénon à décharge … de couleur : 3.000 K / 6.000 K / 1.000 K / 12.000 K Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6 . …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… des parafoudres, des antennes de toutes sortes, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 1. … et côté air libre); et - une bride de fixation . Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6 . …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42

Classification opinions

… décortiquées, chauffées pour rompre et détacher la pellicule. Après refroidissement, la graine est soumise à un … ou des courroies à nervures caoutchoutées pour éliminer la pellicule. Les arachides présentent un taux d’humidité d’au … positive par rapport aux enzymes peroxydase et catalase. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.49

Classification opinions

… et des polysaccharides. Ces produits sont utilisés dans la fabrication des médicaments ou comme additif dans l'alimentation des animaux … favoriser la digestion et traiter les troubles intestinaux. Application des RGI 1 et . Adoption : 1996 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.49

Classification opinions

… par soudure à celles d'une des spirales, chaque spirale s'articulant sur la précédente par rotation autour du fil …