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Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.90

Classification opinions

… des toiles ou des panneaux d'une hauteur maximale de 86 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.10

Classification opinions

… des creux annulaires, destinés à être placés dans les appareils dits « calcinateurs pour bourbe de ciment » …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.9 > 7325.99

Classification opinions

… des creux annulaires, destinés à être placés dans les appareils dits « calcinateurs pour bourbe de ciment » …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3 > 8539.39

Classification opinions

… de couleur : 3.000 K / 6.000 K / 1.000 K / 12.000 K Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6 . …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… et la soucoupe sont classées séparément dans le n° 69.12. Application des RGI 1 et 6 Voir également l'Avis 6912.00/1 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20

Classification opinions

… partielle partant de l'encolure se fermant par un bouton. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10

Classification opinions

… liquide de refroidissement retourne ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8431.49/2. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.29

Classification opinions

… recouvert de couches de renfort de bois et de verre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre B Verre …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… pharmaceutiques comme supports pour les substances actives. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19

Classification opinions

… raffinage du pétrole brut et du traitement du gaz naturel. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

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