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Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10

Classification opinions

… de cobalt, chromite de fer et de zinc et antimoine de nickel-titane) dans des solvants organiques (40 à 70 % en … Le produit est utilisé par l’industrie céramique dans des applications numériques à l’aide de dispositifs à jet …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… 1. Housses pour sièges de véhicules automobiles constituées d’un assemblage de pièces … Elles servent de revêtement permanent des sièges pour des véhicules automobiles spécifiques. Après montage des sièges, … housses ne peuvent être retirées sans démonter les sièges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017   …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 … 1. Billets de passage pour le trafic aérien, ferroviaire, routier, etc., comportant des … sur lesquels ne figurent pas encore toutes les indications indispensables à leur utilisation (nom, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41

Classification opinions

… indiquent clairement qu'il est destiné à un usage agricole ou horticole. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90

Classification opinions

… côtés. L'un des côtés représente l'image d'un personnage de fiction. De l'autre côté, apparaissent des marques … forme la collection et où figurent plusieurs personnages de fiction. Même si les disques à collectionner sont utilisés … spécifique, ils sont conçus pour être utilisés comme jeux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00

Classification opinions

… mousse à raser, - 1 brosse à dents et un petit tube de pâte dentifrice, - 1 mouchoir parfumé, - 1 paire de chaussettes … pour se protéger de la lumière, - 1 paire de tampons auriculaires. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… empaillés présentés sur un socle représentant leur habitat. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis … polyuréthane moulé. Les yeux ont été remplacés par des yeux artificiels. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40

Classification opinions

… méthanal et du sulfonate de sodium  résultant du procédé de fabrication.   Il se présente sous forme de poudre et est … et il a une moyenne de moins de 5 motifs monomères. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51

Classification opinions

… autopropulsées à chargement frontal, à quatre roues motrices et à manœuvre différentielle, pourvues d'un châssis … et mû par le moteur de propulsion placé à l'arrière des véhicules, présentées avec ou sans leur godet. Le godet est …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20

Classification opinions

… et conçue pour couvrir la partie inférieure de la jambe. L'article en cause est destiné à être placé sur une …