Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.93
… Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.31
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³ …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2
… Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10
… Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) …
Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; … en forme ), c'est‑à‑dire ceux qui ont subi un travail ne dépassant pas le simple sciage pour enlèvement de parties superflues, le tronçonnage, le débitage longitudinal …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole …
Explanatory notes
… 27.05 ‑ Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole … autres hydrocarbures gazeux. Le gaz de houille est obtenu par distillation de la houille, à l'abri de l'air, dans les … de gaz d'une composition analogue à celle du gaz de houille pareillement utilisés pour le chauffage ou l'éclairage et la …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.90
INN
… … alidornase alfa … amédiplase … ancrod … anistreplase … apadamtase alfa … avalglucosidase alfa … bovhyaluronidase … nasaruplase beta … natéplase … olipudase alfa … orgotéine … pabinafusp alfa … pamitéplase … pégargiminase … pégloticase … pégorgotéine … …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts … 6203.39 - - D'autres matières textiles ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide …
Explanatory notes
… sont ceux qui relèvent du n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de cette position). … est défini dans les Considérations générales du Chapitre 7. Parmi les produits de l'espèce fréquemment commercialisés, … couvre : 1) Les pommes de terre (frites) entièremen t ou partiellement cuites dans l'huile, puis congelées. 2) Le …Section IX
… OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …