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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. …
Explanatory notes
… ‑ Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. … ‑ ‑ Autres ‑ Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, … Ces instruments sont habituellement dénommés instruments de batterie . Les principaux de ces instruments sont : A) Les … qui sont des caisses cylindriques de bois ou de métal recouvertes d'une peau parcheminée à leurs deux extrémités …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la … au moins quatre fois par semaine 4902.90 - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série continue, sous un même titre et à intervalles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un …
Explanatory notes
… 84.27 ‑ Chariots gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un … 8427.90 ‑ Autres chariots A l'exception des chariots‑cavaliers et chariots‑grues du n° 84.26 , la présente … élévateur de charge coulissant le long d'un guidage vertical. Ce dispositif de levage est le plus souvent placé …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à … de n’importe quel type de moteur (moteur à combustion interne à piston, moteur électrique, combinaison de moteur à … tirent leur motricité à propulsion mécanique d’une énergie provenant à la fois d’un carburant et d’un …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
Explanatory notes
… naturels complexes, dont la caractéristique est de se cliver facilement en lamelles flexibles, brillantes, transparentes et de teintes diverses. Cette position comprend : A) Le mica brut , se … de surface et d'épaisseur irrégulières, encore enrobés de matières terreuses ( books ). B) Le mica en feuilles , …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols …
Explanatory notes
… 29.08 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols … nitrosé (-NO) ou par une combinaison de ces groupes. A.- DERIVES HALOGENES DES PHENOLS OU DES PHENOLS-ALCOOLS 1) o … Masse cristalline, d'odeur désagréable.. Ces trois produits servent en synthèse organique (pour la préparation de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à …
Explanatory notes
… 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à … une grande variété de carrosseries, particulières aux divers types de véhicules auxquels elles sont destinées (voitures pour le transport des personnes, camions, véhicules spéciaux, etc.). On les …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou …
Explanatory notes
… 93.02 ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou … et les pistolets de tous calibres, susceptibles de propulser un projectile ( autre que les fusées de … par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre le tir et le maniement à la main. Les revolvers …Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le …