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Section VI

Explanatory notes

… CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), … en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et …

Legal note

… Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), … Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un … en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. … couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;             ‑     articles … Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. … couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;             ‑     articles … Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans … ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1) … en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur …

Legal note

… en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans … ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1) … en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres … leur caractère original de sucre ou de mélasses. En sont toutefois exclus : a) Le cacao en poudre sucré, le chocolat …

Legal note

… les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ; …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);        ij)    les articles du … pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, … ou reconstituées, les objets formés de ces matières et tous les autres articles relevant du Chapitre 71 . b)    Les …

Legal note

… les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des … isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);        ij)    les articles du … pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.     Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines … 2707.30 et 2707.40 on entend par benzol ( benzène ), toluol ( toluène ), xylol ( xylènes ) et naphtalène des produits qui …

Legal note

… aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.     Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines … 2707.30 et 2707.40 on entend par benzol ( benzène ), toluol ( toluène ), xylol ( xylènes ) et naphtalène des produits qui …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

…        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement … à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que … spéciaux ayant pour effet d'éliminer partiellement ou totalement les substances étrangères, soit parce qu'elles …

Legal note

…        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement … à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que … du plomb  s’entendent de boues provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés antidétonants …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou … soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du n° 97.03 les …

Legal note

… et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou … soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du n° 97.03 les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… les intervalles de température suivants dans les locaux de stockage, les couloirs ou les salles des machines : 1 à 3 …