Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2113 résultats pour "怎么买韩国高丽大学文凭<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-哪里买怎么买韩国高丽大学文凭<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-昭通怎么买韩国高丽大学文凭哪里做-哪里办怎么买韩国高丽大学文凭To"

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… des porte‑outils pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures … peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments …

Legal note

… des porte‑outils pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures … peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les … gras ou des cires animales ou végétales.           Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre :          a)    Le lard … ( n° 18.04 ).           d)    Les cretons ( n° 23.01 ), les tourteaux, grignons d'olives et autres résidus de …

Legal note

… du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement);        d)   les cretons (n°  23.01 ) et les résidus des n°s  23.04 à 23.06 ; … en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les … correspondantes. 4.‑ Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les … ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n° 09.04). 5.‑  Le n° … GENERALES Le présent Chapitre comprend les légumes de toutes espèces, y compris les végétaux visés à la Note 2 du …

Legal note

… hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les … ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n° 09.04). 5.‑  Le n° …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n° 95.04, ainsi que … être conçus pour se poser sur le sol.        Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus …

Legal note

… ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n° 95.04, ainsi que … être conçus pour se poser sur le sol.        Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du … considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, … ou de culture, restent compris dans ce Chapitre. Restent toutefois compris dans ce Chapitre les articles des …

Legal note

… pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du … considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, … ou de culture, restent compris dans ce Chapitre. Restent toutefois compris dans ce Chapitre les articles des …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… que ceux mentionnés dans la Note 1 a). 4.‑  Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % … visibles de légumes. Le n° 2005.10 a la priorité sur toutes les autres sous‑positions du n° 20.05. 2.‑  Au sens … visibles de fruits. Le n° 2007.10 a la priorité sur toutes les autres sous‑positions du n° 20.07. 3.-  Aux fins …

Legal note

… que ceux mentionnés dans la Note 1 a). 4.‑  Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % … visibles de légumes. Le n° 2005.10 a la priorité sur toutes les autres sous‑positions du n° 20.05. 2.‑  Au sens … visibles de fruits. Le n° 2007.10 a la priorité sur toutes les autres sous‑positions du n° 20.07. 3.-  Aux fins …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) … et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur … et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et …

Legal note

… chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) … et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur … et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle‑ci ne leur … (n°s 44.01 à 44.06 généralement). Il est à noter, toutefois, que le présent Chapitre ne comprend pas les bois … les panneaux de construction utilisés comme élément de toiture, de mur ou de plancher, constitués d'une face …

Legal note

… q)  les articles du Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles … des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle‑ci ne leur … dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constitué par l'une …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

…        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour … n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent … dans le tableau ci‑dessus, ou           3)   la teneur totale en poids d'éléments autres que le nickel et le cobalt …

Legal note

…        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour … n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent … dans le tableau ci‑dessus, ou           3)   la teneur totale en poids d'éléments autres que le nickel et le cobalt …

Section XVII

Explanatory notes

…        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou … et engins flottants (Chapitre 89), mais à l'exclusion toutefois : a)    De certains appareils et machines mobiles … classés dans d'autres Chapitres suivant leur régime propre. Tous les autres Chapitres de la présente Section permettent …

Legal note

…        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou … appropriée du Chapitre 87;        b)   les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position …