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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.91
… D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.22
… D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.32
… D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.50
… Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.92
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02 …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.94
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07 …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10
… Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon …
Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme …
Explanatory notes
… - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme … en silicate de magnésium hydraté. La première est plus compacte et massive que le talc. Le talc a une structure … ou pulvérulente. Les termes craie de Briançon ou craie d'Espagne servent à désigner certaines variétés de stéatite …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres …
Explanatory notes
… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres … des pneumatiques, consistent en une chaîne de fils textiles parallélisés et maintenus à intervalle déterminé par des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources …