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Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement … de ces appareils. Les appareils de l'espèce peuvent être en toutes matières (y compris les métaux précieux); ils peuvent …

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… les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang … sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux. 4.‑  Dans la Nomenclature, on considère … ( Chapitre 31 ). f) Les peaux et les cuirs ( Chapitre 41 ); toutefois, restent comprises dans le présent Chapitre les …

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… les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang … sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux. 4.‑  Dans la Nomenclature, on considère …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour … pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou … vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des …

Legal note

… présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour … pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou … vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les … CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend toutes les plantes vivantes des espèces habituellement …

Legal note

… en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les … n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres … (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes … présent Chapitre comprend essentiellement : 1) Les armes de tout genre conçues pour la guerre terrestre, navale ou …

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… pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres … (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et … des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de …

Legal note

… pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et … des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend … selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent Chapitre …

Legal note

… s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend … selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent Chapitre …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les … Chapitre 30;        b)   les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les … Chapitre 30;        b)   les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du …

Section I

Explanatory notes

… I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre … genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou …

Legal note

… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre … genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11); … seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties …

Legal note

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11); … seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties …

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