Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… Appareils photographiques spécialement conçus pour la … ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …
Classification opinions
… 1. Appareil photographique présenté séparément, destiné à être inséré dans un appareil à rayons X pour l'examen des …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour …
Classification opinions
… 1. Résidu (« pellet waste ») provenant du nettoyage des racines … de graines de colza (essentiellement sous forme de brisures), un fort pourcentage (50 % environ) de graines de plantes adventices et diverses autres impuretés, destiné à être utilisé dans l'alimentation …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à … destinées par exemple à la fabrication d'articles tels que ressorts, ronces artificielles, certaines chaînes, épingles, … fils métalliques ou en textiles ou les câbles métalliques relèvent du n° 84.79 . 4) Les machines à spiraler les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la … plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71
… Rembourrés …
Classification opinions
… 1. Siège pour bébés doté d'un cadre en métal et recouvert de matière textile, incorporant des jouets, un … 6. Adoption : 2015 … 3. Siège pour bébés en forme d'anneau rembourré, recouvert de matières plastiques et suspendu par trois ressorts recouverts à trois grands poteaux en acier, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non …
Explanatory notes
… non brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des conditions visées ci‑dessous, la présente … Elles comprennent notamment les étiquettes commerciales revêtues, par exemple, de la marque ou de la raison sociale … Les étiquettes, écussons et articles similaires brodés relèvent du n° 58.10 , ceux qui sont confectionnés autrement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie …
Explanatory notes
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie … phosphoaminolipides * . Ce sont les esters (phosphatides) résultant de la combinaison des acides oléique, palmitique … animaux ou végétaux. La lécithine commerciale, qui relève également de la présente position, est …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80
… Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou …