… A) de la Note 1, sont classés au n ° 28.44, même s'ils sont susceptibles de répondre aux spécifications d'autres … doivent être classés dans cette position, même s'ils sont susceptibles de répondre aux spécifications d'autres … la fonction d’un produit. Ainsi, par exemple, les produits susceptibles de relever de la première catégorie du n° …
… du n° 86.04 lorsqu'ils sont montés sur des wagons susceptibles d'être intégrés dans un convoi circulant sur un … essentielles des machines complètes. Les infrastructures susceptibles de relever de plusieurs des n°s 84.25 à 84.30 …
… de véhicules. Ils sont généralement formés, soit d’un seul faisceau de matières végétales (brindilles, paille, etc.) … plus particulièrement à des articles consistant en un faisceau de poils ou de fibres fixés fortement au bout d’un … dans un vernis ou enduit destiné à les réunir en un faisceau compact; de la sciure de bois saupoudrée sur …
… zeylanicum Blume ) , dite cannelle fine , se présente en faisceaux d'écorces blondes de l'épaisseur d'une carte à … courantes se présentent sous forme de tuyaux, de faisceaux enroulés et emboîtés les uns dans les autres, de …
