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Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… les abats et les farines et poudres de viande ou d'abats de tous animaux (à l'exception des poissons, crustacés, … séparément est classée dans le Chapitre 15 , à l'exception, toutefois, du lard sans parties maigres ainsi que de la …

Legal note

… non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… comme liant. Les n°s 56.02 ou 56.03 ne comprennent toutefois pas :        a)   les feutres, imprégnés, enduits … noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc, soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces …

Legal note

… comme liant. Les n°s 56.02 ou 56.03 ne comprennent toutefois pas :        a)   les feutres, imprégnés, enduits … noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc, soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. … dans la zinguerie de bâtiment (recouvrement de toitures, etc.) et comme revêtement de protection pour …

Legal note

… sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les … dans le même coffret ‑ ou présentés isolément, suivent toujours leur régime propre ( n° 85.18 ). Relèvent par … Les instruments et appareils de ce Chapitre peuvent être en toutes matières, y compris les métaux précieux ou plaqués ou …

Legal note

… les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… jusqu'aux environs de 0 °C sans entraîner sa congélation. Toutefois, certains produits tels que les melons et certains … des fruits, tel est le cas pour : a)    Les olives, tomates, concombres, cornichons, courges, aubergines et les … ci‑dessus ( Chapitre 20 ). 3°)   Les fruits comestibles torréfiés (notamment, les châtaignes, les amandes et les …

Legal note

… de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux …

Section VII

Explanatory notes

… en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et … en totalité ou en partie de la Section VII. La Note ne vise toutefois que les assortiments dont les éléments … dans les positions mentionnées ci‑dessus. Par contre, tous les autres articles en matières plastiques ou en …

Legal note

… en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées …

Legal note

… non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… mode d'obtention et les matières dont elles sont faites. Toutefois, au sens du présent Chapitre le terme chaussures … comprises dans le présent Chapitre peuvent être en toutes matières ( caoutchouc , cuir, matières plastiques, …

Legal note

… ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (n° 96.06). 3.-  Au sens du présent …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, semoules et poudres … Il est à noter que le terme cacao couvre le cacao sous toutes ses formes, notamment sous forme pâteuse ou solide. … que l'orge grillée ( n° 21.01 ), ainsi que les succédanés torréfiés du café contenant du café en toutes proportions ( …

Legal note

… les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, semoules et poudres …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… d'abats ou d'insectes. Le n° 1602.10 a la priorité sur toutes les autres sous‑positions du n°  16.02 . 2.‑ Les … correspondant au composant qui prédomine en poids. Dans tous les cas, le poids à prendre en considération est le … la confection de la préparation. (Il convient de souligner toutefois que les produits farcis du n°  19.02 , les sauces, …

Legal note

… d'abats ou d'insectes. Le n° 1602.10 a la priorité sur toutes les autres sous‑positions du n°  16.02 . 2.‑ Les …

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