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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19

Classification opinions

… carreau et dans lesquelles sont logées des bandes de laine minérale, recouverts, sur leur face intérieure, de papier aluminé, destinés au revêtement de plafonds ou de murs et réalisant une isolation thermique et acoustique. Adoption : 1965 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… pas des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté : En aluminium. 2°) Constituant des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté. (régime de l'article monté). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80

Classification opinions

… dans le corps du stylo et extrudé par la buse située à l'extrémité du stylo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… Note. 1.‑   Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la … pâtes mécaniques, pâtes chimiques, pâtes mi-chimiques ou chimico-mécaniques selon le mode de préparation. Les bois …

Legal note

… Note. 1.‑   Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant … au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant … au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant … au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… 1. Spectromètre d'absorption atomique, constitué par un dispositif d'analyse qui, … de diverses substances par la technique de l'absorption atomique. Le dispositif d'analyse utilise les rayonnements … 9027.30/2. Adoption : 1998 … 2. Spectromètre d'absorption atomique , constitué par un dispositif d'analyse se …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… d'obtenir des cuirs et peaux pouvant être travaillés et mise en forme.        Le tannage effectué dans des bains … etc. ou leurs extraits (tannage végétal), soit des sels minéraux, tels que les sels de chrome ou de fer, aluns, etc. (tannage minéral), soit encore du formaldéhyde et des tannants …

Legal note

… ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les … dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… par un dispositif mobile formé d'une feuille d'aluminium, d'une feuille de papier bleu enduite, sur une …

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