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Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… éléments, pour autant que :             1)    la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que … brillant. Il est très fusible, malléable, peu ductile, mou, tout en étant plus dur que le plomb. Il se prête très bien … (métal anglais ou métal Britannia notamment), employés surtout pour la fabrication de vaisselle de table ou parfois …

Legal note

… éléments, pour autant que :             1)    la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du … auxquels elles se rapportent (voir la Note 1 du Chapitre). Toutefois le présent Chapitre ne comprend pas les ressorts …

Legal note

… afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… 1 Animaux vivants Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons … CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants (pour l'alimentation ou autres …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :        a)  des …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… ou pour autres articles du Chapitre 95;       ij)   les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées … GENERALES Le présent Chapitre couvre le verre sous toutes ses formes, ainsi que les ouvrages en verre, sous …

Legal note

… ou pour autres articles du Chapitre 95;       ij)   les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou … ceux du n° 11.04 (voir la Note explicative correspondante). Toutefois, le riz décortiqué ou blanchi, même poli, glacé, …

Legal note

… pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et … n°s 30.03 ou 30.04 . d)   Les produits de parfumerie ou de toilette, qui sont classés dans le Chapitre 33 . …

Legal note

… ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… petite quantité de lubrifiant. Dans la plupart des cas, toutefois, elle est d'abord transformée en pâte. La …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces …

Legal note

… les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se …

Legal note

… par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles …

Legal note

… sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles …

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