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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62

Classification opinions

… dans lequel la réaction électrochimique se produit. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40

Classification opinions

… d'un chargeur et de cinq cartouches de rechange. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2011 A Chargeur …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10

Classification opinions

… ensuite ajouté au produit dans un tambour d'aromatisation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… les panneaux ne comportent pas de motifs particuliers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… et décharger du béton et du mortier sur le chantier. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2025   …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90

Classification opinions

… de rayons X, à des fins médicales et industrielles. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30

Classification opinions

… le passage des fils électriques, des câbles et des tuyaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… ainsi que sur route (à une vitesse maximale de 32 km/h). Application des RGI 1 (Note 4 a) de la Section XVII) et 6. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… ou boîtiers dans lesquels ces appareils sont contenus. Application de la Note 1 g) de la Section XVI. Voir …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90

Classification opinions

… pour être posé sur le sol afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57) et 6. …

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