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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à …
Explanatory notes
… additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à … ou aromatisées. On range notamment dans ce groupe : 1) Les eaux minérales (naturelles ou … telles que limonade, cola, boissons à l'orange ou au citron , consistant en eaux potables ordinaires, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou …