… des n°s 03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b) des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02; c) des … et des autres invertébrés aquatiques. 2) Des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02 . 3) …
Legal note
… 03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b) des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02; …
… 10 à 20 % de suif de bœuf, propre à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 3. Préparation … conditionnée dans un flacon en verre d'environ 250 ml. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …
… en métal. Les gradins présentent une structure ouverte. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 … sur route ou conçus pour être déplacés dans un même lieu. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 …
… film, dans le but de fournir aux spectateurs l'illusion de participer dynamiquement aux scènes de film. Il est destiné … parcs d'attractions, etc., à des fins d'amusement. Application RGI 1 et 6 Adoption : 1996 …
… 1. Article de décoration en matières plastiques , se présentant … sortie de 24 V. L'effet par source lumineuse est de 0,02 W. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis …
… le traitement des poux et des lentes du cuir chevelu et son application doit se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux … shampooing doux facilitant le décrochage des lentes mortes. Application des RGI 1 et 6 (Note 2 de sous-positions du …
… goujon; 3°) d'une came en acier munie de deux rampes semi-hélicoïdales comportant chacune, dans leur partie … ou boîtiers dans lesquels ces appareils sont contenus. Application de la Note 1 g) de la Section XVI. Voir …
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