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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; …
Explanatory notes
… 44.01 ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; … la forme de plaquettes (fragments peu épais, rigides et grossièrement quadrangulaires) ou de particules (fragments …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non …
Explanatory notes
… accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non … fois aux conditions suivantes : 1) être conçus pour la production et l'utilisation de la chaleur pour le chauffage … potagers et fourneaux de cuisine. 4) Les fours‑rôtissoirs, grils‑rôtissoirs, fours à pâtisserie et fours à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils …
Explanatory notes
… et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils … mais aussi dans l'industrie (sidérurgie, métallurgie, prospection du pétrole, etc.), en biologie ou en médecine (à la suite de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même …
Explanatory notes
… confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même … et similaires, comportant une visière. 5) Les coiffures professionnelles (toques de magistrats, d'avocats, de professeurs, etc.); les barrettes et mitres …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de …
Explanatory notes
… préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de … du genre Aedes 3822.13 - - Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins 3822.19 - - Autres 3822.90 … réactifs de diagnostic sont utilisés pour l’évaluation des processus et des états physiques, biophysiques et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; …
Explanatory notes
… de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; … types normalement utilisés comme revêtements de sols, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles. Il est à …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en …