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Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90

Classification opinions

… deux positions (basse : 35 °C ou élevée : 45 °C). Selon les indications figurant dans l'avertissement dans le manuel … pour être posé sur le sol afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57) et 6. …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32

Classification opinions

… cuite au four et recouverte de chocolat au lait. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 … 2. Produit de … poids après cuisson et de 45 % en poids après congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… en caoutchouc vulcanisé non durci, d'un poids de 2,4 g. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2009 … 2. Digue … pour isoler une ou plusieurs dents lors d'une intervention. Application des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 4008.21/2 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20

Classification opinions

… d'énergie. Ils sont constitués d'une diode laser et d'un micro-circuit électronique, placés dans une enveloppe en … d'exposés pour appeler l'attention de l'auditoire. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements … dessus lorsque celui‑ci est posé. Il couvre également les articles qui possèdent les caractéristiques de revêtements …

Legal note

… lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20

Classification opinions

… montée sur le châssis, d'un mât de levage télescopique vertical fixé à l'avant du châssis et d'un cadre de levage … 0,30 - 0,40 m /s. Leur rayon de braquage est de 7,6 mètres. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10

Classification opinions

… la température maximale est de 90°C et la pression de service de 3°bars. Application de la RGI 1. Adoption : 1994 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10

Classification opinions

… métallique de certains engins pour tirer des charges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 2. Câble … métallique de certains engins pour tirer des charges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… télescopiques. Il est utilisé pour la taille des arbres. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis … un bras télescopique facilitant l'opération de cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… à une ou plusieurs phase(s) de l'huile de palme brute. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Stéarine de … la production de produits de confiserie et de boulangerie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

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