Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de …
Explanatory notes
… à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de … à corps plus ou moins contournés se terminant par un pavillon. Ce sont en particulier les cornets à pistons, les trompettes …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés . - A l'état humide (y compris … toutefois qu'ils soient épilés, mais non autrement préparés (voir les Considérations générales du présent …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. …
Explanatory notes
… 9005.10 ‑ Jumelles 9005.80 ‑ Autres instruments 9005.90 ‑ Parties et accessoires (y compris les bâtis) Parmi les instruments et appareils de la présente position, … climatiques (où elles sont utilisées pour l'observation du paysage ou du ciel), etc., qu'il s'agisse de longues‑vues …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, …
Explanatory notes
… 84.35 ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des … similaires. 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 - Parties La présente position couvre les presses et … au‑dessus d’un mécanisme broyeur réduisant les pulpes en pâte par râpage (noix dentées tournantes, râpes, etc.) ou …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et …
Explanatory notes
… cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et … Autres Cette position comprend : A) Les munitions et en particulier : 1) Les obus (explosifs, à balles, de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur …
Explanatory notes
… 73.05 ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur … à du bitume, par exemple. La présente position comprend, en particulier, les tubes pour oléoducs ou gazoducs, les tubes … La présente sous‑position comprend les tubes fabriqués à partir de tôles d'acier par formage à la presse, ou à la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé …
Explanatory notes
… d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. … d'autres éléments pour former un appareil déterminé ou une partie d'appareils, à l'exclusion , par conséquent, d'objets … (lentilles et prismes) pour phares ou balises, montés en panneaux ou tambours. 7) Les lentilles montées pour bancs …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. …
Explanatory notes
… du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 ‑ …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou …
Explanatory notes
… en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou … naturelles ou artificielles broyées ou pulvérisées, parfois colorées artificiellement, telles que l'émeri, le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805 > 3805.10
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate …