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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une …
Explanatory notes
… calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une … chiffres. N'appartiennent pas , par conséquent, à ce groupe, les simples appareils de comptage procédant unité par unité, tels que compteurs faisant partie …Section XVIII
… DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS …
Explanatory notes
… DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, …
Explanatory notes
… autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, … ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. Ce groupe comprend les colles et autres adhésifs préparés de la …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée …
Explanatory notes
… de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée … café, décaféiné ou non, ou à partir d'un mélange, en toutes proportions, de véritable café et de succédanés de café. Ils … très concentrés. Est notamment compris dans le présent groupe le café instantané qui consiste en café infusé puis …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou animales …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, …