Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8
… Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans … d'Inde . 2) Les épis de maïs égrenés, les tiges et feuilles de maïs. 3) Les fanes de carottes et les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
Explanatory notes
… ou la transmission de la force. Ces tissus, dont les largeurs sont très diverses, sont ordinairement fabriqués … etc. Certaines courroies sont cependant formées de plusieurs de ces tissus superposés et assemblés par collage, … ou autrement. Les courroies ont en outre fréquemment leurs lisières renforcées, afin de retarder l'usure : …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3911.10 - Résines de … avec des groupes isocyanates non dénommés ni compris ailleurs, tels que : a) Les polycarbamides à base …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non …
Explanatory notes
… ‑ Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non … et chutes, non assemblés 4302.30 ‑ Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés La présente position …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de … position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à mouler par injection 8477.20 - Extrudeuses 8477.30 - Machines à mouler par soufflage … mouler ou à former : 8477.51 - - A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de …