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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8103 > 8103.20
… sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.2
… cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.30
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.33
… D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.63
… D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1
… Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.12
… D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.33
… D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463 > 8463.20
… Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.30
… et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties …