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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.92
… En matières plastiques …
Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), … - Cerises : 0809.21 - - Cerises acides ( Prunus cerasus ) 0809.29 - - Autres 0809.30 ‑ Pêches, y compris les …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées (+) . 0204.10 ‑ Carcasses et … viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées des moutons (béliers, brebis et agneaux), chèvres ou chevreaux, des … âgé de 12 mois au plus. La chair est fine et de texture serrée, de couleur rose foncé et d'aspect velouté. Le poids …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine …
Classification opinions
… 1. Tasse en céramique et soucoupe en céramique , conditionnées pour la … carton avec du café soluble (200 g) présenté dans un pot en verre. Le café soluble est classé séparément dans le n° … diamètre d'environ 10 cm, constituée de deux enveloppes perforées en matières plastiques assemblées entre elles et …Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.10 ‑ Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. 5310.10 ‑ Ecrus 5310.90 ‑ Autres Ce … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend … fabriqués avec des fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. Ces tissus sont utilisés pour la …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés … mais non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état simplement … ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles ou non). Lorsqu'ils sont impressionnés et …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : 0705.11 - - Pommées … position couvre les laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale variété est la laitue pommée. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par …
Explanatory notes
… 85.04 ‑ Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par … préétabli ou réglable, un système de courants alternatifs en un autre système de courants alternatifs …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous … de cellulose (y compris les collodions) - Ethers de cellulose : 3912.31 - - Carboxyméthylcellulose et … poids moléculaire élevé et qui forme la texture solide des matières végétales. Elle se trouve à l'état presque pur dans …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines …