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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
… Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3
… Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.10
… Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple) …
Section XX > Chapitre 94
… articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; … préfabriquées Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et coussins à … c) les articles du Chapitre 71; d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et coussins à … b) les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09); c) les articles du Chapitre 71; d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Explanatory notes
… tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts … 6204.59 - - D'autres matières textiles ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …