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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9703.90 - Autres Il s’agit ici des œuvres anciennes ou modernes, exécutées par un artiste sculpteur. Parmi ces œuvres, qui peuvent être en toutes matières (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide … à l'état sec, correspond à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5° (voir la Note 1 de sous‑positions). Ils sont généralement destinés à subir des traitements afin d'être …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. …
Explanatory notes
… étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. 6001.10 - Etoffes dites « à longs poils » … fibres synthétiques ou artificielles 6001.29 - - D'autres matières textiles - Autres : 6001.91 - - De … artificielles 6001.99 - - D'autres matières textiles A la différence des velours et peluches tissés du n° 58.01, les …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium …
Explanatory notes
… 26.15 ‑ Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium … ‑ Autres Les principaux minerais de zirconium classés généralement sous cette position sont : a) La … de zircon, silicates de zirconium; le zircon ayant les caractères d'une pierre gemme suit le régime du n° 71.03 . …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. … de volailles qui revêtent le plus d'importance dans le commerce international sont les foies de poulets, d'oies ou … au marron clair, tandis que les autres foies sont en général de couleur rouge plus ou moins foncé. …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … n°s 73.04 à 73.07 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de … ou alimentaires et pour la fabrication de la pâte à papier, de condenseurs, d'aiguilles hypodermiques, etc. Sont …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …
Explanatory notes
… 16.02 ‑ Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes . … inclus : 1) Les viandes et abats cuits de quelque manière que ce soit : cuits à l'eau ou à la vapeur, grillés, … échaudés, blanchis, etc. ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 2 ). 2) Les pâtés, purées, mousses, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
… de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. …
Explanatory notes
… de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. 4402.10 - De bambou 4402.20 - De coques ou de … de la carbonisation du bois à l'abri de l'air. Il peut se présenter sous forme de blocs, bâtons, granulés, poudre ou … etc., à l'aide de goudron ou d'autres substances. A la différence du charbon animal et minéral, le charbon de bois …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.30
… N-Éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.27
… Vitamine C et ses dérivés …