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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. … - Combinaisons ou fonds de robes et jupons : 6108.11 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6108.19 - - D'autres …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.3 > 4408.31
… Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau …
Classification opinions
… («kraft veneer») (épaisseur: 1,59, 2,54, 3,18 ou 4,76 mm) revêtue sur ses deux faces de papier kraft. Adoption : 1970 …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose …
Classification opinions
… et de motifs de peinture de poudre métallique, le tout recouvert d'un tissu très léger de soie naturelle appliqué … pression. Adoption : 1959 … 2. Carton présenté en feuilles rectangulaires d'une longueur supérieure à 36 cm entièrement revêtu, sur une face, d'impressions ou d'illustrations et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et …
Explanatory notes
… les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et … Ces panneaux, comme ceux du n ° 44.12, peuvent être recouverts de bois plein, de panneaux de particules ou de … de métal commun. Ces panneaux sont légers, tout en étant résistants, et sont principalement utilisés dans la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types …
Explanatory notes
… que les triangles lumineux pour véhicules équipés d'une remorque, signaux lumineux (du type gyrophare ou du type … Les dégivreurs et dispositifs antibuée , consistant en une résistance électrique fixée dans un cadre monté sur le pare‑brise. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou …
Explanatory notes
… qui, par leur forme, leurs dimensions ou autrement, sont reconnaissables comme spécialement conçus en vue d'usages … Parfois, les pièces et objets dont il s'agit sont recouverts d'un dépôt, notamment de cuivre, obtenu par … Tous sont fabriqués très exactement aux dimensions requises et les surfaces sont soigneusement usinées avec des …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits …