Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.2 > 2620.21
… Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.20
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4 > 9018.41
… Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30
… Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils …
Classification opinions
… à panneaux coulissants et son mécanisme, pour ascenseurs , destinée à être fixée dans l'épaisseur des murs d'étage d'un … - un cadre profilé en acier; - un système de coupe-vent escamotable. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou … surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en …
Explanatory notes
… 73.04 - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en … réducteur‑tireur. Dans ce dernier cas le tube obtenu est déjà un tube fini. B) Filage à chaud par extrusion … et 7304.29 Relèvent de ces sous‑positions les articles de l'espèce quelles que soient les normes ou les spécifications …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires …
Classification opinions
… électronique » , dispositif alimenté par batterie, présentant une forme cylindrique similaire à celle d'une … aspire de l'air à travers le dispositif, l'air inhalé est détecté par le capteur d'air, lequel active un atomiseur …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. …
Explanatory notes
… relèvent du n° 84.23 . La plupart des balances de l'espèce, conçues pour effectuer des pesées de précision … balances dites « de torsion » , le poids à mesurer est contrebalancé par la torsion d'un fil métallique. … pour l'analyse quantitative. 2) Les balances d'essayeurs , pour la vérification des métaux précieux. 3) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. - Imides et … - - Autres A.- IMIDES La formule schématique des imides est : (R=NH), dans laquelle R est un radical acide bivalent. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.20
… Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles …