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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91
… Graines de légumes …
Classification opinions
… du piment du genre Capsicum , nettoyées et traitées avec le fongicide Thiram. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section XV > Chapitre 72 > Position 7223
… Fils en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.17 … position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, stériles, pour sutures chirurgicales ( n° 30.06 ). …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23
… Butène (butylène) et ses isomères …
Classification opinions
… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques … contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute … outre une écharpe en tissu brodé, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… Ce vêtement comporte des coudières de protection minimale cousues sur les manches et des bords-côtes rapportés à l'extrémité des manches. La base du vêtement est ourlée. …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… de poches, d'un col et d'une ouverture complète sur le devant se fermant avec une fermeture à glissière. Ce … fermeture à glissière. Il peut aussi être porté séparément. Les deux vêtements sont présentés ensemble. Application des …Section V > Chapitre 27 > Position 2716
… Energie électrique. (position facultative) …
Explanatory notes
… 27.16 ‑ Energie électrique. (position facultative ) Cette position n'appelle aucun commentaire . ______________________ …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… de polyester, comportant un col et des poches. Il couvre le corps jusqu’à mi-cuisses et possède une ouverture complète sur le devant qui se ferme, droite sur gauche, au … en tissu de polyester descendant au dessous du niveau de la taille, comportant un col, un capuchon et des poches …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20
Classification opinions
… et 35 % de coton), muni d'un ruban d'ornement dans l'encolure et d'une emmanchure à volants à hauteur des épaules. Il comporte au dos une ouverture partielle partant de l'encolure se fermant par un bouton. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
… Laminoirs à métaux et leurs cylindres. …